L'Actualité
Publication préalable à la mise à disposition d’espace public dans le cadre d’une manifestation : Roof Top 2021
Date de limite de dépôt de candidatures : mercredi 9 juin 2021 à 12h00
Conformément à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et plus particulièrement de l’article L. 2122-1-4, vous trouverez sur le lien ci-dessous les publicités préalables à la mise à disposition d’espace public pour les événements de la saison estivale.
Pour obtenir plus de renseignements, nous vous invitons à télécharger la fiche descriptive et son annexe ci-dessous.
A télécharger :
Dernières actualités
Sécurisation de l'accès à l’Hôtel de ville et à la mairie annexe par un système de contrôle
Le mensuel
L'actu
Mairie, Social, santé
Le bus de la vaccination revient à Cassis
Lundi 13 décembre, de 9h à 16h à l'Oustau Calendal, pour les personnes souhaitant se...
Mairie, Cadre de vie
Avis d'enquête publique du 13 Septembre au 22 Octobre 2021
Portant sur le projet arrêté de Plan de Protection de l'Atmosphère des Bouches du...
