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INFORMATION CCI AIX MARSEILLE PROVENCE (Cellule Covid 19)

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Mise à jour : 10 juin 2020

CCI - Dispositif "Treiz'Local"

- CCI Marseille Provence -

 

Information de la CCI (08.06.20) : 
Différentes mesures de relance sont actuellement déployées par la Chambre de Commerce et d’Industrie métropolitaine Aix-Marseille Provence, dont le dispositif « Treiz’ Local ».

Ce dispositif permet à toutes les entreprises, collectivités et particuliers du territoire de la CCI métropolitaine Aix-Marseille Provence d’offrir des titres-cadeaux valables un an dans tous les établissements affiliés du territoire.
Cette affiliation permet ainsi aux commerces, cafés, hôtels et restaurants de figurer sur un annuaire qui les met en avant : ils gagnent en visibilité et bénéficient de l’utilisation de ces chèques par les consommateurs.
Tous les établissements inscrits au registre du commerce et des métiers et exerçant leur activité sur le territoire de la CCI métropolitaine Aix Marseille Provence sont éligibles, à l’exception des stations-services, des hypermarchés de plus de 2500 m2 et des supermarchés de plus de 400 m2. 


La Chambre de Commerce et d’Industrie métropolitaine Aix-Marseille Provence nous informe du lancement des titres-cadeaux « Treiz’ local » pour permettre à tous les commerçants, artisans, cafés, hôtels et restaurants d’accéder à un moyen simple et efficace pour attirer et fidéliser de nouveaux clients.

Ces titres cadeaux ne peuvent en effet être dépensés que dans les établissements du territoire de la CCI métropolitaine Aix-Marseille Provence et garantissent donc les achats locaux.

Pour donner la possibilité aux consommateurs de venir dépenser leurs titres cadeaux chez vous, vous pouvez vous affilier en ligne, gratuitement, à l’adresse suivante : https://www.treizlocal.com/affilier-mon-commerce

 

 

CCI - Fiches pratiques

- CCI Marseille Provence -

 

Vous trouverez ci-joint deux nouvelles fiches pratiques ainsi que les précédentes, concernant :

 

  1. • Comment fonctionne le fonds de solidarité : lien ici
  2. • Report du paiement des loyers et des factures : lien ici
  3. • Quelle marge de manoeuvre pour les congés payés : lien ici
  4. • Quelles modalités pour les voyages et séjours annulés : lien ici
  5. • Comment bénéficier des prêts garantis par l'Etat : lien ici
  6. • Comment fonctionne le chômage partiel : lien ici
  7. • Quelle procédure pour l'approbation des comptes ? : lien ici
  8. • Comment organiser les assemblées générales et les réunions de direction ? lien ici
  9. • Quelles modifications pour les versements aux salariés ? : lien ici
  10. • Modification des règles de la commande publique : lien ici
  11. • Rallongement de la durée des procédures judiciaires liées à la cessation de paiement : lien ici
  12. • Le e-commerce pour pallier les fermetures : lien ici
  13. • Quelles mesures pour la formation professionnelle ? : lien ici
  14. • Quel rôle pour les services de santé au travail ? lien ici
  15. • Nouvelles règles en matières de dialogue social (mise à jour le 7 mai) : lien ici
  16. • Quel soutien pour les entreprises exportatrices ? lien ici
  17. • Santé et sécurité au travail en période d'épidémie : lien ici
  18. • L’aide du CPSTI aux commerçants et artisans (Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants) : lien ici
  19. • Le Fonds National de l’Emploi (FNE-formation) pris en charge à 100% par l’Etat : lien ici
  20. • Le fonds territorial et solidaire pour accompagner les entreprises impactées et sauvegarder les emplois : lien ici
  21. • L’aide aux professionnels de santé libéraux : lien ici

 

Vous trouverez ci-joint les ordonnances qui concernent les entreprises et qui sont parues au journal officiel  concernant :

N°5 : Ordonnances du 27 mars 2020 (Article résumant les mesures économiques parues au journal officiel) : lien ici

N°7 : Ordonnances du 1er avril 2020 : lien ici

 

 

 

CCI - Informations

- CCI Marseille Provence -

 

Information de la CCI (20.05.20) :  Nous vous informons tout d’abord que la CCIAMP et la gendarmerie se sont associées pour soutenir le redémarrage économique en toute sécurité.
Un ensemble de services est ainsi proposé aux entreprises pour les accompagner en matière de vigilance et de sûreté : lien ici

 

Information de la CCI (20.05.20) :  Les propositions des Chambres de Commerce et d’Industrie en France, pour réussir la relance par des mesures de soutien aux entreprises et aux commerçants, à mettre en place pour la période de mai à décembre. Document : ici
Nous vous tiendrons informés de la possibilité de leur mise en œuvre.

 

Information de la CCI (22.04. 20) : Appel aux dons du monde économique à l'initiative de la CCI AMP, des Marins Pompiers et de l'IHU de Marseilles :

communiqué de presse : ici

 

Information de la CCI Provence-Alpes- Côte d’azur et de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Provence-Alpes- Côte d’azur (20.04. 20) : sur la mise en vente de masques chirurgicaux (EN 14683 ou équivalent) par Cdiscount à destination des TPE-PME ressortissantes des réseaux des Chambres et Commerce et d’Industrie et des Chambres de Métiers et de l’Artisanat (communiqué ici)

et ci-dessous un lien d’accès au décryptage des décrets du jour.

Décryptage des décrets et arrêtés parus au Journal Officiel du 16 avril :

Modifications apportées Adaptation temporaire des délais et modalités de versement de l'indemnité complémentaire prévue à l'article L. 1226-1 du code du travail (Décret n° 2020-434) au fonds de solidarité et des mesures prises pour limiter cette propagation (Décret n° 2020-433) ;

Mesures d'urgence en matière d'activité partielle (Décret n° 2020-435) ;

Mesures d'urgence en matière de revenus de remplacement mentionnés à l'article L. 5421-2 du code du travail (Arrêté du 16 avril 2020)

Lien ici

 

Information de la CCI (16.04. 20)Coronavirus - Le Palais de la Bourse, base logistique pour la fabrication de matériel de protection destiné aux soignants :

communiqué de presse : ici

Information de la CCI (15.04. 20) : donnez la parole aux commerçants ! Soldes d’été 2020

Afin d’accompagner au plus près les commerçants pendant la crise sanitaire et pour préparer la reprise, la CCI métropolitaine Aix-Marseille Provence leur propose d’exprimer leurs avis et besoins au sujet des soldes d’été.

Nombre d’entre eux souhaitent un report ou une modification de la durée des soldes pour leur permettre d’écouler leurs stocks, de contribuer à la relance de la consommation et de reconstituer de la trésorerie.

Parce qu’il est important de les faire s’exprimer sur ce qu’ils connaissent le mieux, et en complément des autres moyens de diffusion que nous déployons, nous vous remercions de bien vouloir relayer ce questionnaire auprès de vos commerçants, que leurs enseignes soient ouvertes ou fermées, par vos sites web et/ou pages facebook.

Sondage commerçants - soldes d'été 2020 : lien ici

 

Communiqué de presse des acteurs économiques« Entrepreneurs, tous responsables et tous solidaires : payons nos fournisseurs ! » -  : ici

 

 

Autres informations :  

. Décryptage du Plan Territorial solidaire : pour accompagner les entreprises impactées et sauvegarder les emplois, la Métropole Aix-Marseille-Provence, le Département des Bouches-du-Rhône et les chambres consulaires lancent un Plan de Solidarité (22.04.20) :  : lien ici

 

 

La CCI Marseille Provence continue sa pleine mobilisation pour orienter et accompagner les entreprises et les commerçants :

Guichet unique : 04 91 39 34 79 (si ce numéro s’avère parfois inaccessible, vous êtes invité(e.s) à préciser votre demande ou besoin par mail en communiquant votre numéro de téléphone)

Contact mail : urgencecovid19@ccimp.com

Page infos dédiée mise à jour en temps réel : lien ici 

 

Pour rappel, les commerçants sont invités à se faire recenser sur une carte interactive des commerces ouverts dans les Bouches du Rhône (près de 2206 établissements déjà recensés et plus de 200 000 pages vues), mise à jour en permanence, que vous pouvez ensuite relayer sur vos supports web et réseaux sociaux :

- Questionnaire pour référencer son commerce en quelques clics : https://tools.ccimp.com/covid-ajouter-commerce/

- Cartographie interactive pour mise en ligne sur site web et réseaux sociaux : https://tools.ccimp.com/covid-carte-commerces/

 

 

Minsitère de l'Economie et des Finances - Informations mises à jour le 20.05.20

Ministère de l'Economie et des Finances (20.05.20)

Communiqué de presse du Ministère de l’Economie et des Finances concernant la plateforme « masques-pme.laposte.fr » qui s’étend désormais aux entreprises de 50 à 249 salariés.
Communiqué de presse ici

 

Métropole Aix Marseille Provence - Informations mises à jour le 07.05.20

Métropole Aix Marseille Provence (07.05.20)

Communiqué de presse pour un premier point d’étape sur le fonds territorial et solidaire : communiqué de presse ici

 

Ministère du travail - Informations mises à jour le 07.05.20

Ministère du travail (07.05.20) 

 

  • Protocole national de déconfinement pour les entreprises afin d'assurer la santé et la sécurité des salariés. Document ici 
  • Consultation des fiches conseils métiers et guides pour les salariés et les employeurs : lien ici

 

 

Gendarmerie Nationale - Informations mises à jour le 07.05.20

Gendarmerie Nationale (07.05.20)

 

  • Opération « tranquillité entreprise et commerce » : document ici
  • Cybermenaces et covid-19 : la gendarmerie à vos côtés – brigade numérique : document ici
  • Cybermenaces et covid-19 : recommandations pour les entreprises et les salariés en télétravail : document ici

 

 

Ministère de l'action et des comptes publics - Informations mises à jour le 09.04.20

Ministère de l’action et des comptes publics (09.04.20)

Communiqué de presse de Gérald Darmanin, Ministre de l’action et des comptes publics, sur le prolongement des possibilités de report des cotisations sociales et impôts direct pour le mois d’avril : communiqué de presse ici

 

 

Gouvernement - Informations mises à jour le 10.06.20

Gouvernement (10.06.20)

Dispositif d'allègement du paiement de la cotisation foncière des entreprises des secteurs de l'hôtellerie, de la restauration, du tourisme, de l'événementiel, du sport, de la culture et du transport aérien

le paiement de la CFE est entièrement reporté au 15 décembre : 

les entreprises appartenant aux secteurs concernés et ayant un acompte de CFE à payer au 15 juin, sont invitées à ne pas en tenir compte : un report sans pénalité leur est automatiquement accordé jusqu’au 15 décembre, date de paiement du solde de CFE ; 

De même, les entreprises qui sont mensualisées pour le paiement de la CFE peuvent suspendre les versements mensuels : le solde de l’impôt dû sera alors entièrement reporté au 15 décembre, sans aucune pénalité.

le Gouvernement proposera, dans le cadre du prochain projet de loi de finances rectificative, une nouvelle mesure de soutien permettant aux communes et intercommunalités qui le souhaitent d’accorder un dégrèvement de 2/3 du montant de la CFE des entreprises de ces mêmes secteurs d'activité. Les collectivités pourront délibérer au plus tard au mois de juillet pour décider d’activer ou non cette mesure d’allègement de la fiscalité locale. Afin d’accompagner le soutien aux entreprises, quand une collectivité adoptera cette mesure, l’État prendra en charge la moitié du coût du dégrèvement alors qu’il ne perçoit pas cet impôt.

En pièce jointe : communiqué de presse du gouvernement : communiqué ici

 

Gouvernement (22.04.20)

Communiqué du gouvernement autorisant le retrait sur place des marchandises commandées chez un commerçant fermé : communiqué ici

 

 

Direction Générale de la Sécurité Intérieure - Informations mises à jour le 07.04.20

Direction Générale de la Sécurité Intérieure (07.04.20)

Alerte sur les risques d’escroqueries liées au covid-19 : document pdf ici

 

 

BPI France - Informations mises à jour le 07.04.20

BPI France (07.04.20)

Plan de soutien d’urgence aux entreprises - Quelles mesures de soutien financier aux entreprises ? document pdf ici

 

 

Pôle emploi 13 - Informations

Pôle emploi 13

Communiqué d’information : ci-joint

DGFIP - Informations mises à jour le 22.04.20

DGFIP -

. Report des échéances fiscales des entreprises du mois de mai 2020 (le 22.04.20) : communiqué ici 

. Information  sur le remboursement accéléré des crédits d'impôts sur les sociétés et les remboursements de crédit de TVA : Document ici 

 

 

Action logement - Informations

- Action logement -

Vous trouverez ci-joint une fiche d’informations utiles pour les salariés subissant une perte de revenus et risquant de se retrouver dans une situation difficile pour payer leurs loyers, leurs charges, leurs crédits.     

Document pdf : ici

 

 

URSSAF - Informations mises à jour le 10.06.20

- URSSAF Paca (mise à jour le 10.06.20)

Dans le cadre de l’accompagnement des entreprises impactées par la crise économique actuelle, un renforcement des mesures de soutien va être mis en place en faveur des secteurs de l’hôtellerie, de la restauration, du tourisme, de l’événementiel, du sport, de la culture et, plus largement, de l’ensemble des secteurs pour lesquels des décisions de fermeture administrative ont été prises.

Ces mesures seront accompagnées d’un plan de communication en direction des cotisants et partenaires.

En pièce jointe : courrier du Ministre de l’Action et des Comptes publics, Monsieur Gérald Darmanin, dans lequel sont annoncées ces mesures : ici

 

- URSSAF Paca (mise à jour le 20.05.20)

Mise à jour concernant l’aide exceptionnelle d’action sociale mise en place pour venir en soutien aux travailleurs indépendants et aux professions libérales impactés par la crise économique actuelle :
• Le principe de subsidiarité est désormais apprécié mois par mois. Ainsi, par exemple, un cotisant inéligible au titre du mois de mars à l’Action Sociale  parce qu’il était alors éligible au Fonds de solidarité peut tout à fait bénéficier de l’aide financière exceptionnelle -AFE au titre du mois d’avril
s’il n’est alors plus éligible au Fonds de solidarité ;
• Le renouvellement de l’aide exceptionnelle du Fonds d’Action Sociale est désormais possible. Ainsi, pour exemple, une personne ayant reçu une aide financière exceptionnelle en mars peut en recevoir une seconde en avril 2020 à condition d’avoir formulé une demande.
• Par ailleurs, le formulaire de demande a évolué (accessible par le lien sur la notice) :
- Possibilité de saisir la diminution de CA et le bénéfice ou non du fonds de solidarité sur les mois de mars et d’avril
- Modification de la période de prise en compte du chiffre d’affaires moyen pour les entreprises créées après le 1er mai 2019 : de la date de création au 29 février 2020 (afin d’exclure la période de crise) ;
Formulaire : ici
Notice : ici

 

- URSSAF Paca (mise à jour le 17.05.20)

Ajuste sa politique d’accompagnement des travailleurs indépendants et des professions libérales en concertation avec l’ensemble des acteurs économiques et sociaux : un dispositif adapté d’une aide financière exceptionnelle a été aménagé, intervenant en complément des aides mises en place comme le Fonds de solidarité de l’Etat ou les indemnités journalières « Coronavirus ».

Vous trouverez ci-joint un formulaire spécifique « spécial COVID » permettant une simplification de sa complétude pour les cotisants et de traitement pour les équipes Urssaf.          Document pdf : ici

Vous retrouverez l’ensemble des informations relatives à cette aide dans la notice ci-jointe avec les liens actifs vers le formulaire et la messagerie dédiée.          Document pdf : ici

 

- Documents du 7 mai 2020 : 

La déclaration en ligne du chiffre d’affaires des auto-entrepreneurs sera décalée et ouverte à partir du 14 mai.

Par ailleurs, pour accompagner les auto-entrepreneurs dans cette période de crise, ils auront à nouveau la possibilité de gérer le paiement de leurs cotisations en fonction de leur possibilité.

Nos assurés en sont informés par courriel, sur le SVI des lignes téléphoniques URSSAF, ainsi que le site Internet autoentrepreneur.urssaf.fr : lien ici

 

- Documents du 7 mai 2020 : 

Dans la continuité des mesures mises en place par l’Urssaf Paca dans le cadre de la gestion de la crise actuelle, l’échéance du 20 mai des travailleurs indépendants est reportée (le montant de l’échéance est positionné à 0). 

Les cotisants qui souhaiteraient et auraient la possibilité de payer cette échéance en auront cependant la possibilité. 

Cette information sera également transmise aux travailleurs indépendants par courriel, par message sur le SVI ainsi que sur le site internet www.secu-independants.fr : lien ici

 

- Documents du 17 avril 2020 : 

Synthèse des mesures mises en place par l’Urssaf Paca pour soutenir les travailleurs indépendants et professions libérales : document ici

 

- Documents du 17 avril 2020 : 

Synthèse des mesures mises en place par l’Urssaf Paca pour soutenir les auto-entrepreneurs : document ici

 

- Documents du 17 avril 2020 : 

Synthèse des mesures mises en place par l’Urssaf Paca pour soutenir les employeurs : document ici

 

- Information du 8 avril 2020

Notice d’aide financière exceptionnelle explicative de l’Urssaf, mise à jour des instructions modifiées au lundi 6 avril : les principales modifications portent sur la subsidiarité entre le fonds de solidarité mis en place par la DGFIP et l’aide financière exceptionnelle versée par l’Urssaf. Document pdf ici


L’Urssaf invite par ailleurs, pour une meilleure gestion des demandes, à NE PLUS UTILISER l’adresse "action.sociale.paca@urssaf.fr", saturée

Dorénavant les demandes devront remonter uniquement par les modules de contact des sites institutionnels :

• Pour les Artisans/commerçants TI classiques : https://www.secu-independants.fr/contact/

Motif « action sanitaire et sociale » 

• Pour les professions libérales :

https://www.contact.urssaf.fr/categorie.do;jsessionid=C7C3AB3B715A55FFC928E9BF565E4195.server3

 Motif  « Déclarer une situation exceptionnelle »

• Pour les auto-entrepreneurs

https://www.autoentrepreneur.urssaf.fr/portail/accueil/une-question/nous-contacter/courriel.html

 Motif  « Je rencontre des difficultés de paiement » 

 

 

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